
Bag Charm
Matière : Toile de coton
Taille : 10 x 7 x 4
Ref : TA004
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Article 1 - Prix
1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d’expédition.
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Article 3 - Validation
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La SAS SOJEST n'a pas vocation à vendre en quantités importantes les produits proposés sur son site www.trooplondon.fr. En conséquence, la SAS SOJEST se réserve le droit de refuser les commandes d'un même produit en quantité importante et ce dès 10 articles identiques.
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Article 5 - Livraison
5.1 - Généralités
Les produits achetés sur www.trooplondon.fr sont livrés :
- Gratuitement et sous 48H (hors week-end et vacances Eté/ Hiver) en France métropolitaine, Corse, Monaco
- Avec un coût de 10€ sur les DOM-TOM et l’Europe
- Avec un coût de 15€ sur le reste du monde
Les délais indiqués sur la fiche article sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais de traitement d’expédition auxquels s’ajoute le délai d’acheminement. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Lorsque vous commandez plusieurs produits en même temps et que ceux-ci ont des délais d’expédition différents, le délai d’expédition de commande est basé sur le délai le plus long.
La SAS SOJEST se réserve toutefois la possibilité de fractionner les expéditions. La participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera alors facturée que pour un seul envoi. La SAS SOJEST ne pourra être tenue pour responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement. En cas de retard d’expédition, un mail vous sera adressé. Dans ce cas, et tant que le produit n’est pas expédié, vous pouvez toujours annuler votre commande.
Nous vous invitons également à consulter régulièrement votre suivi de commande et à appeler le Service clientèle pour toute question ou en cas de problème.En cas de paiement par carte bancaire, les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais d’expédition (sur la fiche article), auxquels s’ajoutent les délais d’acheminement pour les produits à destination de la France métropolitaine et Monaco.
En cas de paiement par chèque, la commande ne sera traitée qu’à réception du chèque. En conséquence, les délais applicables dans ce cas sont ceux au jour de réception du chèque et peuvent donc être modifiés par rapport à ceux mentionnés au jour de la passation de la commande.
5.2 - Problèmes de livraison
Vous devez notifier au transporteur et à la SAS SOJEST toutes réserves sur le produit livré (par exemple : colis endommagé, déjà ouvert...) dans les 3 jours suivant la réception du produit. Puis, en fonction des cas définis à l'article 13 ci-dessous, vous pouvez bénéficier des conditions d'échange et de remboursement prévues à cet article.
Article 6 - Paiement
Le règlement de vos achats s'effectue :
- soit par paypal et cartes bancaires : Visa, MasterCard, American Express, autres cartes bleues. Le débit de la carte est effectué au moment de la prise de commande- soit par chèque bancaire, En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou Monaco. L’encaissement du chèque est réalisé à la réception du chèque. Le chèque sera à envoyer à SAS SOJEST, ZA du Bignon, 44110 Erbray
- soit par contre remboursement
- soit par Virement bancaire, dans ce cas un Relevé d’Identité Bancaire de SAS SOJEST vous sera envoyé par e-mail lors de votre commande.
Article 7 - Remboursement
Les remboursements des produits dans les hypothèses visées à l’articles 5.2 seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 15 jours après la réception des produits par nos soins. Le remboursement s'effectuera au choix de SAS SOJEST par crédit sur votre compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation.
Article 9 - Sécurisation
Notre site fait l'objet d'un système de sécurisation : nous avons adopté le procédé de cryptage SSL mais nous avons aussi renforcé l'ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.
Article 10 - Service clientèle
Pour toute information ou question, notre Service clientèle est à votre disposition.
Tél : 02 40 81 30 17
Adresse : SAS SOJEST - ZA du Bignon 44110 ERBRAY
Article 11 - Propriété intellectuelle
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Article 12 - Responsabilité
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. La responsabilité de SAS SOJEST ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré (par exemple en cas d'interdiction d'un produit...). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.
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En tout état de cause, vous bénéficiez des garanties légales de conformité du bien au contrat et des vices cachés et ce conformément aux dispositions légales.Article 14 - Droit applicable - Litiges
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige avec des professionnels et/ou commerçants, les tribunaux de Nantes (France) seront compétents. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
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